Informations générales

L’ADEME et Citeo lancent un appel à manifestation d’intérêt (AMI) afin d’expérimenter et d’accompagner le développement de dispositifs locaux performants de réemploi d’emballages en verre.

La date limite de candidature est fixée au 30 juin 2020.

Conditions particulières

Tous porteurs de projet, en priorité :

  • porteurs de projets (conditionneurs de boissons entreprises, start-ups, associations) souhaitant développer des solutions de réemploi ;
  • acteurs institutionnels (collectivités territoriales) situés sur le territoire français, y compris DROM-COM.

 

Dans le cas particulier d’un projet en lien avec des pays limitrophes, il est possible de candidater à condition que le porteur de projet et les bénéficiaires du projet soient situés principalement sur le territoire français.

Un projet peut être déposé par un groupement de plusieurs partenaires. Un des partenaires devra assurer – en français – la coordination et le pilotage du projet, et sera l’interlocuteur de l’ADEME et de Citeo


Projets prenant en considération l’ensemble des étapes de la chaîne de valeur (fabrication de l’emballage, conditionnement du produit mis sur le marché, distribution –BtB/BtC, consommation et retour emballage, collecte et lavage).

ETUDES :

  • Etude de faisabilité ;
  • Etudes « R&D » ;
  • Diagnostic de dispositif existant ;
  • Etude d’accompagnement d’un projet en vue de coordonner, définir voire expérimenter ;
  • Etude d’éco-conception ou d’évaluation environnementale.

 

ANIMATION, COORDINATION, SENSIBILISATION :

Aide au montage et à la coordination d’un écosystème d’acteurs du réemploi au niveau territorial (coordination, animation, sensibilisation).

INVESTISSEMENT :

Investissements nécessaires à la mise en œuvre d’un dispositif de réemploi performant : installations et équipements pour la collecte et le lavage des emballages réemployables (réremplissables).

Aide apportée

Les projets seront sélectionnés soit par la Direction régionale ADEME, soit par Citeo ou par les deux ; la sélection des projets et le montant des aides allouées seront effectués au regard des priorités stratégiques et disponibilités budgétaires de l’ADEME et de Citeo.

Type d'aide

Subvention

Organisme

ADEME

Montant total

Voir avec l'organisme

Départements concernés